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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition
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OVER THE MOON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVER THE MOON
R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, SAS

Numéro de dépôt :
3669323
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2029
OVER THE MOON de R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition

Présentation de la marque OVER THE MOON

Déposée le 5 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVER THE MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 512 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, Mme ORARD Laurence domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque OVER THE MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVER THE MOON arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition a également déposé les autres marques suivantes : OFF-LOAD , YELLOWSTONE , JEANNE COEUR , LONG ISLAND , MADRIGAL , PICK'N GO


R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, SAS - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 827512427


R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, Mme ORARD Laurence - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734609 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-28

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2019 n°2725732 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-17

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers.